1. Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site http://psychotherapie-ardeche.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire :
Anne Gentil-Marmorat
07200 Aubenas
France
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Responsable publication :
Anne Gentil-Marmorat (personne physique)
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Créateur et webmaster :
Stéphane Clerc (personne physique)
Montpellier
France
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Hébergeur du site internet :
SARL Yucca One - SIRET  754 046 530 00020
Lieu-dit Mencontié
46210 Sénaillac-Latronquière

2. Contenu

Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animations et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. En ces termes, l’article L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle indique :

« Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque. »